Marque expirée - Marque en non vigueur
amelta
Numéro de dépôt :
3517209
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
Présentation de la marque amelta
Déposée le 27 juillet 2007 par Lanat Les RivièresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « amelta »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque amelta est expirée depuis le 27 juillet 2017.
Lanat Les Rivières a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36